Mentions légales

Site internet www.lacassedumotard.com
Le site « La Casse du Motard » et tous ces composants sont propriétés de « La Casse du Motard » siège social 73 rue d’Alger 13005 MARSEILLE Tél : 0496071298 immatriculé ORCS de Marseille le 5 juillet 1999.

Engagement via le site

Le contenu respecte les lois en vigueur. La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit image ou sons à caractère diflammatoire raciste ou dévisionniste ne sera mis en ligne.
Loi informatique fichier et liberté et protection des données personnelles sur le site de « La Casse du Motard »
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique fichier et liberté donc la violation est passible de sanction pénale.
Ils doivent s’abstenir s’agissant des informations nominatives auxquels ils accèdent de toute collecte et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée.

Limitation de responsabilité

L’entreprise « La Casse du Motard » ne peut être tenue responsable des dommages directes ou indirectes qui résultent de l’utilisation faite par le client du site et des informations qu’il contient. Le site « La Casse du Motard » se réserve le droit de renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hyertexte. Ces liens ont été insérés dans le site « La Casse du Motard » via l’autoriasation des autres détenteurs de site. L’entreprise « La Casse du Motard » n’est aucunement responsable du contenu de ces sites lequel relève de l’entière responsabilité de leur titulaire.

Droits d'accès de modification, de rectification et de suppression des données.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification de rectification et de suppression des données les concernant conformément en ce qu’énonce les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 pour l’exercer vous pouvez l’adresser directement à l’entreprise « La Casse du Motard » par courriel.

Propriétés intellectuels- droits d’auteur – droits copyright

Le contenu de ce site relève de la loi française et intellectuelle .
L’entreprise « La Casse du Motard » conserve tous les droits liés au document de ce site sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvre publiés sur ce site.
Toutes reproductions sur support électronique ou papier sont réservées y compris pour les documents téléchargeables, télé-représentations, iconographiques ou photographiques. Les visiteurs de ce site s’interdisent la collecte, la captation, ou l’utilisation des informations auxquels ils ont accès.
L’entreprise « La Casse du Motard » poursuivra en justice toute tentative de détournement du site.

Déclaration à la CNIL

Le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la commission nationale informatique et liberté.
Non cession du fichier client.
L’entreprise « La Casse du Motard » est le seul destinataire des données personnelles et ne procédera pas à la cession de son fichier client